Déposée le 6 février 1989 par la Société Anonyme (SA) HAYWARD POOL EUROPE SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NAUTYL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAYWARD POOL EUROPE SA domicilié(e) Parc Industriel Plaine Ain Allées des Chênes - 01150 - SAINT VULBAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 317 371 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT, Société d'Avocats domicilié(e) 13 rue Paul Valéry - 75016 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HAYWARD POOL EUROPE SA, Société Anonyme - Parc Industriel Plaine Ain Allées des Chênes - 01150 - SAINT VULBAS - France - SIREN 421317371
CABINET HELENE PETIT, Société d'Avocats - 13 rue Paul Valéry - 75016 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38
Demande de renouvellement le 26 février 2009 n°2134804 - Publication au BOPI 2009-02-26
Inscription le 12 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281056 - Publication au BOPI 1999-07-12
Renouvellement sans limitation n°2134804 - Publication au BOPI 1999-08
Inscription le 8 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501569 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-08
Renouvellement sans limitation le 26 février 2009 n°2399761 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-02-26
Bateaux et embarcations y compris les bateaux et les embarcations gonflables, planches et planches à voile, matelas pneumatiques;bouées;sièges, coussins de plage, fauteuils, jouets gonflables, ballons, jouets en général, bracelets de natation, ceintures et gilets de natation, piscines y compris piscines gonflables, démontables, accessoires pour embarcations, bateaux, canots et canoës tels que pagaies, avirons, dames de nage;gonfleurs;supports moteurs; gilets de sauvetage
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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